1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site WoW Home Staging (ci-après “le Site”). En accédant au Site, l’utilisateur accepte les présentes CGU sans réserve.
2. Informations légales
Le site WoW Home Staging est édité par [Nom de la société], société [forme juridique], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [numéro], dont le siège social est situé au [adresse complète].
Directeur de publication : Caroline Semac
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur], [adresse].
3. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Le site a pour vocation de fournir des informations sur [activités, produits, services de l’entreprise]. L’éditeur s’efforce de fournir un accès au site 24/7, mais ne saurait être tenu pour responsable des interruptions, mises à jour ou indisponibilités.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, graphiques, logos, vidéos, etc.) présents sur le site sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation est interdite sans l’accord préalable écrit de l’éditeur.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes contenues sur le Site.
L’utilisation des informations du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. En aucun cas, l’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le site.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites tiers ni des conséquences de leur utilisation.
7. Protection des données personnelles
Le site respecte la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Les informations collectées via les formulaires de contact sont destinées exclusivement à l’usage de [Nom de la société] et ne seront jamais partagées avec des tiers sans l’accord explicite de l’utilisateur.
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer une demande à [adresse e-mail de contact].
8. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents.